Règlementation européenne transport en autocar

Afin de vous transporter en toute sécurité, la première des priorités est de vous transporter dans le strict respect de la règlementation qui légifère l’activité de transports en autocars. Vous trouverez ci-dessous le descriptif de celle-ci.

Cette durée est fixée à 09H00 au maximum avec possibilité à 10H00 deux fois par semaine.

L’amplitude (temps entre l’heure de prise de service et l’heure de fin de service) est limitée à 12H00, elle peut être portée à 14H00 sous réserve d’une coupure dans la journée d’au moins 03H00 pendant laquelle le conducteur ne peut utiliser son véhicule. L’amplitude autorisée est portée à 18H00 en cas de double équipage.

Elle est limitée à 04H30 sans pause pendant la journée et réduite à 04H00 la nuit (entre 21H00 et 06H00).

Une pause de 45 mn doit être obligatoirement prise après une période de conduite continue de 04H30 ; il est possible de fractionner ces 45 mn en une première pause de 15 mn suivie d’une deuxième pause de 30 mn réparties au cours de la période..

Il est de 11H00 consécutives entre deux journées de travail. Il est porté à 12H00 en cas de fractionnement ; dans ce cas une fraction de temps de repos au minimum de 09H00 doit être observée.

Au-delà des critères exposés ci-dessus, un deuxième conducteur est obligatoire. Cela permet d’augmenter le temps de conduite et l’amplitude à 18h.

Lors des longs trajets, il est possible de mettre en place des relais de conducteurs. Cela permet de continuer le voyage avec un conducteur frais et reposé, lorsque le 1er conducteur ou le 1er double équipage a épuisé ses temps de conduite ou d’amplitude.